l'Eptb en action
ETPB Orb et Libron : Avis et décisions
Téléchargement des avis et décisions.
2024
2023
- Comité Syndical du 21 décembre 2023, rapports, délibérations, présentation, projet.
- Comité Syndical du 16 novembre 2023, rapports, délibérations, présentation 1, présentation 2, présentation 3.
- Comité Syndical du 14 avril 2023, rapports, délibérations, présentation.
- Comité Syndical du 11 janvier 2023, rapports, délibérations.
2022
- Comité Syndical du 16 novembre 2022, rapports, délibérations, présentation.
- Comité Syndical du 08 juillet 2022, rapports, délibérations, présentation.
- Comité Syndical du 10 mars 2022, rapports, délibérations.
2021
- Comité Syndical du 15 décembre 2021, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 23 novembre 2021, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 24 septembre 2021, rapports, délibérations, présentation, PG delta de l’Orb
- Comité Syndical du 19 mai 2021, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 24 février 2021, rapports, délibérations, présentation-T3 Sérignan, présentation travaux équipe GO.
- Comité Syndical du 27 février 2021, rapports, délibérations, présentation.
2020
- Comité Syndical du 18 décembre 2020, rapports, délibérations, présentation.
- Comité Syndical du 22 octobre 2020, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 1er octobre 2020, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 06 juin 2020, rapports, délibérations, présentation Papi, présentation aléas risques, projet Papi, fiches actions.
- Comité Syndical du 06 février 2020, rapports, délibérations.
2019
- Comité Syndical du 16 décembre 2019, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 26 septembre 2019, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 30 avril 2019, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 20 février 2019, rapports, délibérations, présentation.
- Comité Syndical du 29 janvier 2019, rapports, délibérations.
- Note de présentation synthétique Budget Primitif 2019.
2018
- Comité Syndical du 20 décembre 2018, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 05 novembre 2018, rapports, délibérations.
- Comité syndical du 21 juin 2018, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 16 mai 2018, rapports, délibérations.
- Comité Syndicale du 29 janvier 2018, rapports, délibérations.
- Note de présentation synthétique Budget Primitif 2018.
- Note de présentation synthétique du Compte Administratif 2017.
2017
- Comité Syndical du 19 décembre 2017, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 10 octobre 2017, rapports, délibération n°1, délibération n°2 GEMAPI, présentation GEMAPI, cahier des charges Plan de Gestion Delta de l’Orb.
- Comité Syndical du 15 mars 2017, rapports, délibérations.
2016
- Comité Syndical du 15 décembre 2016, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 08 décembre 2016, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 28 septembre 2016, rapports, délibérations.
- Comité Syndical du 30 juin 2016, rapports, délibérations, présentation 1.
- Comité Syndical du 25 février 2016, délibérations, présentation 1, présentation 2.
- Comité Syndical du 15 janvier 2016, délibérations, présentation.
2015
- Comité Syndical du 13 novembre 2015, délibérations, présentation 1, présentation 2.
- Comité Syndical du 12 juin 2015, délibérations.
- Comité Syndical du 19 mars 2015, délibérations.
- Comité Syndical du 09 juillet 2015, délibérations, présentation EVP.
2014
- Comité Syndical du 19 décembre 2014.
- Comité Syndical du 28 juin 2014 – deuxième séance.
- Comité Syndical du 28 juin 2014 – première séance.
- Comité Syndical du 24 janvier 2014.
2013